Michel Barreau

De:	Barreau (Michel, Edmond, Alexandre) major de réserve
Objet:	Médaille militaire GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

medaille_militaire

JORFTEXT000050477805 (source JORF)

décoration

09 Novembre 2024 09/11/2024

De:	Barreau Michel
Objet:	prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010

IOCJ1124347S (source BOMI)

prime

15 Février 2012 15/02/2012

De:	Michel BARREAU
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite maintenu en fonctions magistrat hors hiérarchie

date_debut="2009-08-20"
date_fin="2010-06-30"
magistrat
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000020972446 (source JORF)

admission

13 Août 2009 13/08/2009

De:	Michel Barreau
Objet:	d'office à faire valoir ses droits à la retraite contrôleur général de 1re classe, échelon spécial, 3e chevron, du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

date_debut="2007-10-01"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000822235 (source JORF)

admission

19 Mai 2007 19/05/2007

De:	Michel Barreau contrôleur général économique et financier
Objet:	membres de la commission de certification des comptes des organismes payeurs des dépenses financées par les fonds européens
Groupe:	Commission de certification des comptes des organismes payeurs des dépenses engagées par le Fonds européen d'orientation et de garantie agricole

JORFTEXT000000464059 (source JORF)

nomination

16 Mai 2007 16/05/2007

De:	Barreau (Michel)
Objet:	à l'échelon spécial de leur grade

date_debut="2005-01-01"

JORFTEXT000000263440 (source JORF)

nomination

11 Janvier 2006 11/01/2006

De:	Barreau (Michel)
Objet:	Tableau d'avancement et arrêté du 29 décembre 2005 portant nomination (contrôle général économique et financier)

JORFTEXT000000263439 (source JORF)

inscription

11 Janvier 2006 11/01/2006

De:	Michel Barreau
Objet:	membres de la Commission de certification des comptes des organismes payeurs des dépenses financées par le Fonds européen d'orientation et de garantie agricole, section garantie
Groupe:	Commission de certification des comptes des organismes payeurs des dépenses engagées par le Fonds européen d'orientation et de garantie agricole

duree="trois ans"

JORFTEXT000000258980 (source JORF)

nomination

01 Juin 2005 01/06/2005

De:	Michel Barreau contrôleur financier
Objet:	membre de la mission de contrôle économique et financier auprès des organismes chargés de la recherche appliquée et de la promotion de la qualité
Groupe:	Mission de contrôle économique et financier auprès des organismes chargés de la recherche appliquée et de la promotion de la qualité

JORFTEXT000000249027 (source JORF)

nomination

26 Novembre 2003 26/11/2003

De:	Barreau (Michel)
Objet:	membres des sections du Comité national de la recherche scientifique au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du 18 février 1991 relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique Section 20 Biomolécules : structure et mécanismes d'action
Groupe:	Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)

date_debut="2000-08-16"

JORFTEXT000000401798 (source JORF)

nomination

13 Août 2000 13/08/2000

De:	Barreau (Michel) administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps date de sa titularisation contrôleur financier
Groupe:	Ce corps

date_debut="1998-01-26"
corps="Administrateurs civils"

JORFTEXT000000576995 (source JORF)

réintégration

02 Juin 1999 02/06/1999

De:	Barreau (Michel) administrateur civil hors classe, contrôleur financier de 1re classe
Objet:	dans le corps des contrôleurs financiers

date_debut="1998-01-26"
corps="Contrôleurs financiers"

JORFTEXT000000756804 (source JORF)

titularisation

25 Août 1998 25/08/1998

De:	Barreau (Michel) contrôleur financier
Objet:	membre de la mission de contrôle économique et financier auprès des organismes d'intervention de l'agriculture et de la pêche
Groupe:	Mission de contrôle économique et financier auprès des organismes d'intervention de l'agriculture et de la pêche

JORFTEXT000000572850 (source JORF)

nomination

02 Juillet 1998 02/07/1998

De:	Barreau (Michel) administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

date_debut="1998-01-26"
a_sa_demande

JORFTEXT000000373270 (source JORF)

cessation de fonction

14 Mai 1998 14/05/1998

De:	Barreau (Michel) administrateur civil hors classe
Objet:	contrôleur financier de 1re classe

JORFTEXT000000373708 (source JORF)

nomination

13 Février 1998 13/02/1998

De:	Michel Barreau à
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat"

JORFTEXT000000566139 (source JORF)

délégation de signature

24 Août 1997 24/08/1997

De:	Michel Barreau à
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000202105 (source JORF)

délégation de signature

22 Juillet 1997 22/07/1997

De:	Michel Barreau
Objet:	au nom du ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce et de l'artisanat dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce et de l'artisanat"

JORFTEXT000000357202 (source JORF)

délégation de signature

25 Novembre 1995 25/11/1995

De:	Michel Barreau
Objet:	au nom du ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce et de l'artisanat dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce et de l'artisanat"

JORFTEXT000000535903 (source JORF)

délégation de signature

23 Juin 1995 23/06/1995

De:	Michel Barreau
Objet:	au nom du ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat"

JORFTEXT000000725694 (source JORF)

délégation de signature

21 Avril 1993 21/04/1993

De:	Michel Barreau
Objet:	au nom du ministre délégué au commerce et à l'artisanat dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre délégué au commerce et à l'artisanat"

JORFTEXT000000542970 (source JORF)

délégation de signature

31 Octobre 1992 31/10/1992

De:	Michel Barreau
Objet:	au nom du ministre délégué au commerce et à l'artisanat dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre délégué au commerce et à l'artisanat"

JORFTEXT000000723068 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 1992 20/05/1992

De:	Michel Barreau
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

JORFTEXT000000541202 (source JORF)

délégation de signature

13 Mai 1992 13/05/1992

De:	Michel Barreau
Objet:	au nom du ministre délégué à l'artisanat, au commerce et à la consommation dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des décrets.”

autorite_delegation="Ministre délégué à l'artisanat, au commerce et à la consommation"

JORFTEXT000000536343 (source JORF)

délégation de signature

19 Juillet 1991 19/07/1991

De:	Michel Barreau sous-directeur
Objet:	au nom du ministre délégué à l'artisanat, au commerce et à la consommation dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre délégué à l'artisanat, au commerce et à la consommation"

JORFTEXT000000537282 (source JORF)

délégation de signature

20 Juin 1991 20/06/1991

De:	Michel Barreau sous-directeur
Objet:	au nom du ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du commerce et de l'artisanat dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du commerce et de l'artisanat"

JORFTEXT000000351323 (source JORF)

délégation de signature

10 Juillet 1990 10/07/1990